Détail du contrat d’édition pour le Lufthunger Pulp n°1

On vous détaille (en vidéo !) chacune des clauses du contrat que l'on compte proposer aux auteurs retenus pour le Lufthunger Pulp n°1
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Nicolas Parisi
Nicolas Parisi
Cofondateur du Club, auteur de nouvelles parues dans diverses revues, je m’intéresse particulièrement à la stylistique et ses applications pratiques à l’écriture. En lire plus

Détail du contrat d’édition pour le Lufthunger Pulp n°1

On vous détaille (en vidéo !) chacune des clauses du contrat que l'on compte proposer aux auteurs retenus pour le Lufthunger Pulp n°1
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On vous détaille (en vidéo !) chacune des clauses du contrat que l'on compte proposer aux auteurs retenus pour le Lufthunger Pulp n°1
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Pour ceux qui ont participé ou qui comptent participer à notre appel à textes pour le Lufthunger Pulp n°1, vous pouvez télécharger ici le modèle PDF du contrat d’édition que l’on compte proposer aux auteurs retenus.

 

Ce contrat a été rédigé en s’appuyant sur le modèle de contrat proposé par la SGDL, le modèle de contrat proposé par le SNE, un modèle de contrat d’édition d’une contribution dans un ouvrage collectif, le texte de l’accord de 2014 entre le CPE et le SNE, et le guide des bonnes pratiques en matière de propriété littéraire et artistique mis à disposition en 2017 par le ministère de la culture.

 

Ça a été long, j’ai eu envie de me tirer une balle à plusieurs reprises, mais on a enfin quelque chose de présentable !

 

Et dans la mesure où l’on a envie de faire preuve du plus de transparence possible, non seulement on vous partage le modèle, mais en plus on va vous l’expliquer.

En vidéo, on comprend mieux les clauses

J’ai enregistré une vidéo dans laquelle je passe en revue les différentes clauses du contrat de façon à ce que ce soit le plus clair possible.

 

Petites mises en garde :

  • j’ai appris à utiliser un logiciel de montage hier soir
  • le langage juridique est de loin la forme de communication la plus ennuyeuse au monde
  • la vidéo fait une quarantaine de minutes

 

On vous recommande donc de commencer par lire le contrat, vous faire une opinion dessus et, surtout, de noter les points qui vous semblent obscurs pour ensuite aller directement aux moments de la vidéo qui correspondent.

 

Bon courage…

On vous écoute

Ce contrat ne concernera bien sûr que les auteurs dont les nouvelles auront été sélectionnées. Mais on s’est dit que c’était une bonne idée de le partager de façon à ce que tout le monde puisse avoir une certaine visibilité sur l’envers du décor.

 

On vous rappelle aussi qu’un contrat est par défaut négociable. Si certaines clauses ne vous conviennent pas, on peut en discuter (je me permets d’ailleurs de vous renvoyer vers mon article sur les pièges dans les contrats d’édition).

 

Dans tous les cas, si vous avez la moindre question vous pouvez directement la poser en commentaire ou nous envoyer un mail via le formulaire de contact.

8 réponses

  1. Merci pour le projet de contrat et bravo pour le boulot!
    La partie qui traite de l’éventuelle vente du stock restant semble un peu difficile à mettre en œuvre pour un ouvrage collectif mais soyons optimistes, il n’y aura pas d’invendus!

    1. Bien vu !
      Effectivement, je suis passé trop vite sur la partie mise au pilon et n’ai pas anticipé les difficultés potentielles. Je pense que le plus simple est de modifier tous les moments du type : “L’éditeur devra informer l’auteur […] ce dernier aura un mois pour indiquer s’il souhaite racheter une partie du stock” par quelque chose du type : “L’éditeur devra informer les auteurs […] ces derniers auront un mois pour indiquer s’ils souhaitent racheter une partie du stock et combien d’exemplaires ils souhaitent acquérir […] si le total du nombre d’exemplaires que les auteurs souhaitent racheter devait excéder le nombre d’exemplaires restants en stock, les auteurs qui auront le plus diligemment fait part de leur souhait de racheter des exemplaires auront la priorité sur le rachat desdits exemplaires.”
      Ça fait beaucoup de mots pour dire “premier arrivé, premier servi”, et c’est peut-être pas la meilleure façon de faire, mais au moins ça offre une solution pratique à un problème potentiel.

      Après peut-être qu’il faudrait envisager un process où on propose à chaque auteur de racheter au maximum x = nombre d’exemplaires restants/nombre d’auteurs ; les auteurs qui souhaitent en racheter plus nous l’indiquent et, si certains auteurs ont racheté un nombre d’exemplaires inférieur à x, alors on propose aux autres auteurs (qui nous ont indiqué vouloir racheter plus que x exemplaires) de racheter la différence.
      Mais dans ce cas là se pose le problème de comment on répartit les exemplaires restants entre les différents auteurs qui souhaitent racheter plus que x exemplaires…

      Je vais y réfléchir. Mais, déjà, vous en pensez quoi ?

      En tout cas, merci pour votre retour !

  2. Bonjour

    Bravo pour la présentation et l’énorme travail.

    Quelques questions:

    Les références aux articles L 1xx-x-x du CPI ne devraient elle pas être écrites L1xx-x-x (sans espace entre L et 1xx-x-x) ?
    L.132-17-8 en page 17 ne devrait-il pas être écrit L132-17-8 (sans point et sans espace entre L et 132) ?

    Cordialement

  3. bonjour,
    Merci beaucoup pour cette présentation. C’est la première fois que j’entends un éditeur expliquer de façon aussi précise les termes d’un contrat.
    J’ai découvert plein de choses auxquelles je n’avais absolument jamais pensé concernant les problèmes que soulèvent les œuvres collectives.
    Félicitations pour le travail réalisé pour la rédaction du contrat et son commentaire
    Cordialement

    1. Bonjour, merci !
      Nous aussi, on a découvert plein de problèmes potentiels concernant les œuvres collectives ahah
      On a essayé d’adresser ces problèmes au mieux, mais si vous repérez quoi que ce soit qui selon vous pourrait être amélioré, n’hésitez pas à nous en faire part !

  4. bonjour et merci pour ce travail
    habituellement dans les recueils il existe la mention ” extrait du livre” ou “extrait du recueil de nouvelles personnel” qui permet à l’auteur d’intégrer la nouvelle offerte dans son propre recueil de nouvelles aussi. Je ne comprends pas pourquoi ici cette possibilité semble avoir disparu.
    Puis-je vous proposer une nouvelle sans en exclure l’intégration aussi dans mon propre recueil de nouvelles ou pas? Et si non, pourquoi?
    Merci!

    1. Bonjour Myriam, merci !

      Il y a effectivement la possibilité d’utiliser l’oeuvre ou un un extrait de l’oeuvre (donc potentiellement une contribution) à des fins de communication pour mettre en avant le recueil. Mais la cession étant exclusive, il faudra que ça se fasse à la fois avec notre accord et avec celui de l’auteur de la nouvelle en question, tant en ce qui concerne les modalités de mise en ligne que dans la présentation. Ça nous permet de coordonner la communication.

      Ça c’était pour la mise en ligne des nouvelles. Maintenant si ce que vous voulez faire c’est publier votre propre recueil de nouvelles, dont une des nouvelles apparaîtra aussi dans Le Lufthunger Pulp n°1, et le vendre, dans ce cas-là non ça n’est pas possible (en théorie) au cours des trois premières années. Si votre projet de recueil de nouvelles vous tient plus à coeur peut-être qu’il vaut mieux que vous vous concentriez dessus ? Au delà de proposer aux lecteurs un recueil de textes cohérents et intéressants, notre objectif est autant de mettre en avant les auteurs des différents textes que le Pulp en lui-même. Et de la même façon que recevoir un paiement direct et/ou définir un tirage minimum rassure l’auteur quant au travail de communication qui sera effectivement effectué par l’éditeur pour vendre l’oeuvre, savoir que l’auteur cède l’exclusivité de ses droits (pour 3 ans, ne l’oublions pas) nous rassure parce que l’on sait que l’auteur sera disposé à appuyer l’effort de groupe pour mettre en avant l’oeuvre, et que ça bénéficiera à tout le monde.
      Petite simulation : Un ami vous demande si vous avez publié des textes récemment.
      1/ votre nouvelle est parue à la fois dans le Lufthunger Pulp n°1 et dans votre recueil perso :
      => Oui ! Vous venez de sortir un recueil de vos meilleures nouvelles (dont une qui est parue dans le Lufthunger pulp n°1), est-ce qu’il serait intéressé par se procurer votre recueil ?
      2/ Votre n’est parue que dans notre premier numéro :
      => Oui ! Il peut retrouver votre votre dernière nouvelle aux côtés de textes d’autres auteurs dans le Lufthunger Pulp n°1, est-ce qu’il serait intéressé par se procurer le Pulp ?

      Dans le cas 1/, ça ne bénéficie qu’à vous. Dans le cas 2/, ça bénéficie à vous, nous et tous les autres auteurs du Pulp… Alors on pourrait arguer du principe de bonne foi de tout le monde, mais c’est aussi à ça que servent les contrats : mettre par écrit des règles de bonne foi, de façon à ce que tous les partis soient sereins.

      J’espère que c’est plus clair !

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